Village de Maury

 

Mentions légales

Le contenu des pages Web de maury-village.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par

 

Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de la mairie de MAURY. La ville de MAURY vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de son site sur votre ordinateur personnel au moyen d'un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d'utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisé. Certains documents dans nos pages Web peuvent être soumis à des conditions particulières d'utilisation supplémentaires, qui seront indiquées dans ces documents.

 

maury-village.com vous fournit la présentation et le contenu de ses pages Web pour votre commodité. La présentation et le contenu des pages Web vous sont fournis "tels quels" et "en l'état" et n'accorde aucune garantie pour l'accessibilité ou l'exactitude de ces pages Web.

 

maury-village.com se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, ses pages Web et/ou de retirer à tout moment l'accès à ces pages.

 

maury-village.com n'accorde aucune garantie, expresse ou implicite pour l'accessibilité, la précision, la fiabilité, la mise a jour ou le contenu de ces pages. maury-village.com ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable, de tous dommages quels qu'ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l'interruption d'activité, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de ce service.. L'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages indirects ou incidents n'est pas valable au regard des règles légales ou réglementaires en vigueur dans certains pays et la présente exclusion peut ne pas s'appliquer a votre égard.

 

Pour votre commodité, maury-village.com peut insérer dans ses pages Web des liens vers d'autres sites Internet qui sont la propriété de tiers ou qui sont gérés par des tiers. En vous connectant à de tels sites tiers, vous devez examiner soigneusement et accepter les règles d'utilisation de ces sites tiers avant de les parcourir.

 

En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour cela il vous suffit de prendre contact avec l'administrateur suivant : maisonduterroir@hotmail.fr 

 

Création & Développement : Tout Feu Tout Flammes - Agence Web à Perpignan
Annuaire SEO